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Minibus AS CEA/ST Grenoble

REGLEMENT DES MINIBUS AS
 
L'AS met à la disposition des sections et dans le cadre exclusif de leurs activités sportives, deux minibus Trafic Renault.
 
Leur gestion est confiée à une commission composée de :
  • Gestion technique : Bertrand DUPRE
  • Gestion planning : Alain MEMPONTEIL
L'utilisation de ces véhicules est soumise aux règles suivantes.

Capacité

La capacité maximum de chaque véhicule est de huit passagers adultes ou enfants en plus du conducteur.
 
Tarifs
 
La tarification prend en compte la durée d'utilisation des véhicules avec un forfait de 10 € par jour et le kilométrage avec 0,20 € par km.
Un tarif spécial (pas de forfait journalier, 0,25 € par km) sera appliqué au cas par cas en période creuse (juillet-août) pour les activités enfants, si celui-ci s'avère plus favorable pour la section que le tarif normal. Pour bénéficier de ce tarif, la section utilisatrice devra faire une demande motivée au CDAS (commission minibus).
Une facture sera adressée au trésorier de la section utilisatrice.

Assurance - Accidents

L'assurance couvre les personnes transportées et les dommages subis par les véhicules.
En cas d'incidents mineurs (rayures, petites bosses, légères dégradations...) ne faisant pas l'objet d'une déclaration, la section utilisatrice sera pénalisée d'une franchise forfaitaire de 80 €.
En cas d'accident, le responsable est tenu de procéder aux formalités d'usage (constat à l'amiable ou constat de police en cas de blessures corporelles, etc...). Les éventuelles conséquences pécuniaires seront supportées par la section (retenue de franchise par l'assurance, etc...).
 
Infractions
 
L'AS n'est pas responsable des infractions commises par le conducteur et en cas de contravention, le chauffeur du minibus devra s'acquitter de celle-ci.

Assistance

Les minibus sont assurés à la MAIF (numéro de sociétaire : 0901371N).
En cas d'accident, et ceci quelque soit la distance, contacter Inter Mutuelles Assistance 24h/24 et 7j/7 :
  • France : 0800 75 75 75,
  • Etranger : +33 5 49 75 75 75.
Les minibus sont sous contrat de garantie. En cas de panne, il faut appeler le numéro de Renault Assistance :
  • Local : 06 07 43 22 68,
  • France : 0810 05 15 15,
  • Etranger : +33 1 47 11 13 13.

Parking

En dehors des périodes d'utilisation, les véhicules doivent impérativement être garés sur le parking devant le bâtiment 62.

Réservation

Une demande de réservation doit être faite sous la responsabilité du président de la section.
Elle sera faite 24 jours minimum avant la date de prise en charge du véhicule auprès du secrétariat de l'AS pour l'élaboration du planning de réservation des véhicules.
En cas de plusieurs demandes pour une même période, la commission fixera un choix en fonction des critères suivants : coupes inter-centres, transport de jeunes, distance, le plus puissant affecté au tractage d'une remorque, coefficient de remplissage, durée d'immobilisation, etc…
Les responsables de section seront informés par le secrétariat de l'AS 21 jours avant la date de prise en charge en cas de changement sur la réservation.

Prise en charge

A chaque prise en charge d'un minibus, l'utilisateur devra vérifier qu'il n'y a aucune anomalie sur le véhicule.
Les remarques éventuelles et le kilométrage de départ sont à noter sur la feuille de route remise par le secrétariat en même temps que les clés véhicule et les papiers.
Les véhicules sont fournis avec le plein de carburant. Dans le cas contraire, faire le plein au départ et demander une facture afin de pouvoir se faire rembourser par la section qui a précédemment utilisé le minibus.
Avant le départ, vérifier obligatoirement (et éventuellement noter et/ou signaler le problème) :
  • les niveaux d'huile, de liquide de refroidissement et de liquide frein,
  • contrôler la pression des pneus ainsi que leur état.
En cas de week-end prolongé, les dispositions particulières de prise en charge seront communiquées par le secrétariat de l'AS.

Retour du véhicule

Il faut remettre au secrétariat de l'AS :
  • les clés du véhicule,
  • les papiers du véhicule et la feuille de route complétée (kilométrage arrivée et observations éventuelles).
Le véhicule sera rendu :
  • avec le plein de carburant, les dépenses de carburant sont à la charge de la section,
  • propre (intérieur et extérieur) : un aspirateur, un dérouleau pour le jet d'eau et des produits de nettoyage sont à votre disposition dans le bâtimetn 67 (Bâtiment face à l'entrée de l'AS) pièce 122.
Toute anomalie constatée par un des responsables de la commission minibus et non déclarée au secrétariat de l'AS sera imputée à la dernière section utilisatrice.
Au cas où une section n'utiliserait pas un minibus suite à une manifestation annulée, le responsable d'activité devra en aviser le plus rapidement possible le secrétariat de l'AS. Dans le cas contraire, la section se verra facturer le montant du forfait journalier.
 
Les responsables de la commission minibus.